La Constitution de Foresters définit notre raison d’être. Elle décrit la structure des lois et principes qui gouvernent Foresters. Elle détermine l’autorité, les responsabilités et les obligations des membres, des dirigeants et des groupes représentatifs de Foresters. La Constitution est un document juridique qui fait l’objet d’une révision par les membres représentatifs tous les quatre ans.

 

Sommaire exécutif et modifications constitutionnels par chapitre

 

Chaque membre de Foresters a droit à un exemplaire de la Constitution. Vous pouvez consulter la version complète imprimable de la Constitution et l’imprimer en cliquant sur Constitution de Foresters : version complète

 

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1. Lien commun et but de L’Ordre Indépendant des Forestiers
2. Structure représentative de Foresters
3. La Constitution 

 

4. Catégories d’adhésion, droits et fonctions
5. Demande d’adhésion
6. Primes, frais, cotisations et autres paiements
7. Bénéficiaires
8. Mesures disciplinaires et suspension ou expulsion d’un membre 

 

9. Mission des sections
10. Limite de pouvoirs des sections
11. Réunions des sections
12. Réunions extraordinaires des sections
13. Quorum des réunions des sections
14. Conseillères et conseillers de section
15. Conseillères et conseillers de section à titre d’intendant(e)s de la section
16. Absences et vacances dans une section
17. Présidente ou président de section
18. Vice-présidente ou vice-président de section
19. Dossiers de la section
20. Conseillères et conseillers de section
21. Sections extraordinaires

22. Élections de la section
23. Élections du conseil régional
24. Élections de l’Assemblée internationale
25. Déroulement du scrutin pour les assemblées régionales et l’Assemblée internationale
26. Durée des mandats aux assemblées régionales et à l’Assemblée internationale  

 

27. Raison d’être des conseils régionaux
28. Composition des conseils régionaux
29. Quorum des réunions des conseils régionaux
30. Réunions des conseils régionaux
31. Réunions extraordinaires des conseils régionaux
32. Présidente ou président de séance aux réunions d’un conseil régional
33. Conseillères et conseillers régionaux
34. Mandat des dirigeant(e)s d’un conseil régional
35. Absences et vacances au conseil régional
36. Présidente ou président de conseil régional
37. Vice-présidente ou vice-président de conseil régional
38. Fonctions des conseillères et conseillers régionaux
39. Réunions ordinaires des assemblées régionales
40. Membres des assemblées régionales
41. Réunions extraordinaires des assemblées régionales 

 

42. Établissement ou dissolution d’une section
43. Chartes des sections et des assemblées régionales
44. Établissement d’une assemblée régionale
45. Modifications des sections
46. Modifications des assemblées régionales
47. Suspension, révocation et rétablissement de la charte d’une section
48. Suspension, révocation et rétablissement de la charte d’une assemblée régionale

 

49. Gestion des fonds
50. Financement des sections et des conseils régionaux
51. Honoraires et dépenses
52. Pouvoir de signature au sein des sections et des conseils régionaux
53. Vérifications et examens financiers 

 

54. Raison d’être de l’Assemblée internationale
55. Composition de l’Assemblée internationale
56. Réunions ordinaires de l’Assemblée internationale
57. Réunions extraordinaires de l’Assemblée internationale
58. Représentant(e)s à l’Assemblée internationale
59. Absences et vacances à l’Assemblée internationale
60. Dirigeant(e)s de l’Assemblée internationale
61. Présidente ou Président fraternel(le) international(e)
62. Vice-présidente ou Vice-président fraternel(le) international(e)
63. Remplacement de la Présidente ou du Président fraternel(le) international(e)
64. Remplacement de la Vice-présidente ou du Vice-président fraternel(le) international(e)
65. Représentantes et représentants nommés à l’Assemblée internationale
66. Comités de l’Assemblée internationale
67. Amendements à la Constitution 

68. Raison d’être et pouvoirs du conseil d’administration
69. Composition du conseil d’administration
70. Réunions du conseil d’administration
71. Présidente ou président du conseil d’administration
72. Présidente ou président et chef de la direction
73. Membres du conseil d’administration
74. Comités du conseil d’administration
75. Vérification des comptes et des états financiers
76. Maintien des réserves 

 

77. Indemnisation des membres de l’exécutif, des dirigeant(e)s et des membres du personnel de Foresters 

 

78. 

 

GLOSSAIRE  

 

INDEX  

ANNEXE  

CONSTITUTION DE FORESTERS : version complète